L’étiquette

L’é­ti­quette fig­u­rant sur les pro­duits chim­iques four­nit les infor­ma­tions essen­tielles à une util­i­sa­tion sans dan­ger. Elle ren­seigne sur les risques poten­tiels, les mesures de pro­tec­tion à adopter et la marche à suiv­re en cas d’ac­ci­dent.

Pour iden­ti­fi­er les dan­gers liés aux pro­duits chim­iques (sub­stances et préparations/mélanges), on se réfère à leur éti­quette. La fiche de don­nées de sécu­rité ren­seigne les util­isa­teurs pro­fes­sion­nels et les com­merçants. Cette infor­ma­tion a été uni­formisée au niveau inter­na­tion­al par le sys­tème général har­mon­isé de clas­si­fi­ca­tion et d’é­ti­que­tage des pro­duits chim­iques (SGH) de l’ONU. L’UE a trans­posé le SGH dans son droit en adop­tant le règle­ment (CE) n° ¹²⁷²⁄₂₀₀₈ relatif à la clas­si­fi­ca­tion, à l’étiquetage et à l’emballage (règle­ment CLP).  

Principaux éléments d’une étiquette

Identifiant du produit

Pour les préparations/mélanges : nom com­mer­cial ou désig­na­tion du mélange. Pour les sub­stances : nom et numéro d’i­den­ti­fi­ca­tion (nomen­cla­ture EC lorsqu’elle existe, sinon numéro CAS). Des infor­ma­tions détail­lées fig­urent dans les doc­u­ments men­tion­nés ci-après.

Pictogrammes de danger

Les pic­togrammes de dan­ger attirent le regard et per­me­t­tent de se faire une idée générale des dan­gers liés au pro­duit. Ils peu­vent être téléchargés depuis le site de l’UNECE.

La taille des sym­bol­es de dan­ger est d’au moins 16x16 mm pour les embal­lages jusqu’à 3 litres ; elle peut être réduite jusqu’à 10x10 mm au max­i­mum pour des raisons de place (p. ex., pour les embal­lages de moins de 500 ml ou grammes). Les pic­togrammes de 10x10 mm sont en principe prévus unique­ment pour les embal­lages de moins de 125 ml ou grammes.

Les pic­togrammes de dan­ger sont con­sti­tués d’un sym­bole noir sur fond blanc entouré d’un losange rouge. Pour le cadre rouge, il est recom­mandé d’u­tilis­er la teinte Pan­tone 485C ou cmyk: 0/100/100/0.

Conseils de prudence

Les con­seils de pru­dence indiquent les mesures de pro­tec­tion et de pre­miers sec­ours à pren­dre. Ils doivent égale­ment fig­ur­er en toutes let­tres. En revanche, le numéro de la phrase P n’est pas oblig­a­toire.

Il peut égale­ment être indis­pens­able d’opér­er cer­tains choix. Par exem­ple, pour la phrase P261 « Eviter de respir­er les poussières/ fumées/ gaz/ brouillards/ vapeurs/ aérosols », il y a lieu de retenir unique­ment les ter­mes s’ap­pli­quant au pro­duit.

Six con­seils de pru­dence au max­i­mum peu­vent fig­ur­er sur l’é­ti­quette, sauf si le type et la grav­ité des dan­gers en néces­si­tent davan­tage.

Substances et autres informations complémentaires

Selon leur teneur et leurs pro­priétés, cer­taines sub­stances con­tenues dans des préparations/mélanges doivent égale­ment fig­ur­er sur l’é­ti­quette. D’autres infor­ma­tions peu­vent s’avér­er néces­saires. Les doc­u­ments Swiss-CLP et le Guide ECHA sur l’é­ti­que­tage et l’emballage four­nissent de plus amples infor­ma­tions à ce sujet.

Fabricant

Le nom, l’adresse et le numéro de télé­phone du fab­ri­cant respon­s­able en Suisse doivent fig­ur­er sur les pro­duits des­tinés au grand pub­lic. Pour les pro­duits des­tinés aux com­merçants, il peut égale­ment s’a­gir de la per­son­ne respon­s­able de la mise sur le marché dans l’EEE.

Langues

L’étiquetage doit être for­mulé à par­tir de 1^er mai 2022 dans au moins une langue offi­cielle du lieu où la sub­stance ou la pré­pa­ra­tion est remise aux util­isa­teurs privés ou pro­fes­sion­nels. Les men­tions de dan­ger et les con­seils de pru­dence doivent être regroupés par langue.
Une sub­stance ou une pré­pa­ra­tion peut être éti­quetée dans une seule langue offi­cielle ou en anglais lorsqu’elle est remise à des util­isa­teurs pro­fes­sion­nels avec leur accord.
Les pro­duits des­tinés au pub­lic qui ont été éti­quetés selon l’an­ci­enne régle­men­ta­tion (au moins 2 langues offi­cielles) peu­vent encore être remis jusqu’au 31 décem­bre 2025.

Taille des caractères

Con­for­mé­ment à la lég­is­la­tion, les élé­ments doivent être mar­qués de manière claire et indélé­bile. Les autorités suiss­es con­sid­èrent que ces critères sont rem­plis en util­isant des car­ac­tères en Ari­al 7 au min­i­mum pour un texte noir sur fond blanc. D’autres com­bi­naisons de couleur peu­vent néces­siter une plus grande taille.

Produits biocides, produits phytosanitaires, lessives et produits de nettoyage

Les pro­duits bio­cides, les pro­duits phy­tosan­i­taires, les lessives et les pro­duits de net­toy­age sont soumis à d’autres exi­gences prévues dans des lég­is­la­tions spé­ci­fiques.

Décoder l’étiquetage des produits chimique

Le règle­ment CLP¹ n° 1272–2008 du Par­lement Européen relatif à la clas­si­fi­ca­tion, à l’é­ti­que­tage et à l’emballage des sub­stances chim­iques et des mélanges per­met la mise en appli­ca­tion du Sys­tème glob­al har­mon­isé (SGH) dans les secteurs du tra­vail et de la con­som­ma­tion.

Le SGH² est un sys­tème inter­na­tion­al d’étiquetage des matières dan­gereuses qui est des­tiné à uni­fi­er les dif­férents sys­tèmes nationaux en vigueur. Il com­prend un ensem­ble de pic­togrammes de dan­ger qui rem­pla­cent les pic­togrammes de dan­ger européens de couleur orange et leurs équiv­a­lents améri­cains.

La clas­si­fi­ca­tion, l’étiquetage et l’emballage des sub­stances doivent être con­formes à la nou­velle régle­men­ta­tion depuis le 1^er décem­bre 2010. Pour les mélanges, l’application sera de rigueur à par­tir du 1^er juin 2015.

Voici un tableau de com­para­i­son entre les anciens et les nou­veaux pic­togrammes suiv­ant les trois class­es de dan­gers : 

Danger pour la santé :

Danger pour l’environnement :

Exposition aux produits chimiques dangereux
(et mesures de prévention)

L’exposition des tra­vailleurs aux agents chim­iques peut se faire par inhala­tion, par con­tact avec la peau ou par inges­tion.

Les mesures de préven­tion et les con­seils de pru­dence sont donc essen­tiels et leurs suiv­is doit s’adapter aux dif­férentes sit­u­a­tions :

• se con­former aux con­signes de sécu­rité four­nis par le fab­ri­cant ;
• porter des équipements de pro­tec­tion indi­vidu­elle adap­tés à ses activ­ités (gants, tabli­er, etc.) ;
• dans la mesure du pos­si­ble, ne manip­uler les pro­duits que dans un endroit aéré ou ven­tilé ;
• ne pas utilis­er un pro­duit pour un autre usage que celui prévu par le fab­ri­cant;
• éviter le mélange des pro­duits pou­vant con­tenir des sub­stances incom­pat­i­bles ;
  • Exem­ple : mélange de pro­duits chlorés (eau de jav­el) avec de l’ammoniaque (il peut en résul­ter un dégage­ment de vapeurs de chlore) ;
• ne pas manger et ne pas fumer à prox­im­ité des pro­duits ;
• tri­er et élim­in­er les déchets en toute sécu­rité ;
• s’il y a trans­vase­ment, éti­queter cor­recte­ment le nou­veau con­teneur (exem­ple ci-dessous).

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1. Clas­si­fi­ca­tion Label­ing Pack­ag­ing ↩︎
2. Sys­tème Général Har­mon­isé de clas­si­fi­ca­tion et d’étiquetage des pro­duits chim­iques ↩︎

(Source : www.abbet.be)